En construction immobilière, quelques types d’assurances sont obligatoires à souscrire par une entreprise immobilière. Il en est de même pour un entrepreneur qui conduit les travaux dans un chantier. Mais pour quelle raison un chantier peut-il être abandonné ? Qu'est-ce qu'un entrepreneur et quelles sont ses obligations ? L’assurance dommages ouvrage tient-est toujours si l’entrepreneur abandonne le chantier ?
Les raisons causant l’abandon d’un chantier
Un chantier est abandonné pour diverses raisons. La première cause et cas possible est la faillite frappant la société ou l’entreprise responsable de l’exécution de travaux. La déclaration faillite effectuée par l’entreprise empêche financièrement et techniquement le fonctionnement d’un chantier. Aussi, par négligence, il est vraiment possible que la grande partie des travaux qui sont toujours en attente des outils indispensables ou à défauts techniques et autres ressources conduise à l’abandon du chantier. Il en est de même pour la mésentente qui prend place au sein de la société exécutant les travaux, et arrive aussi au chantier. Tout cela cause l’abandon d’un chantier, mais l’entrepreneur est aussi responsable qui doit assumer ses obligations pour éviter le
dommage ouvrage promoteur.
Entrepreneur et obligations
Tout d’abord un entrepreneur est une personne qui doit réaliser les travaux de construction. Un entrepreneur qui abandonne un chantier risque de ne pas être payé, car il n’est pas seulement tenu responsable des dommages causés par les retards et les travaux mal faits, mais aussi non- achèvement et livraison d’un travail fini. Un entrepreneur peut souscrire à une assurance dommage ouvrage promoteur sur
dommage-ouvrage.com. Il est obligé de respecter le délai d’exécution des travaux, les contrats du marché. Il peut être même tenu responsable en cas de
dommage ouvrage promoteur en tant que maître d’ouvrage.
L’assurance dommages ouvrage est-elle valide si l’entrepreneur abandonne le chantier ?
À vrai dire, une société d’assurance considérée comme un assureur dommage ouvrage envers une personne morale ou physique responsable d’un chantier de construction ou d’une réhabilitation ne pourra pas remplacer ou mettre en place d’un entrepreneur qui se trouve dans une mauvaise situation pour finir les travaux en cours d’exécution. L’assurance dommages ouvrage garantit le paiement de réparations après mises en demeure stérile et la résiliation de contrat pour inexécution. Pourtant elle ne garantit pas l’accomplissement des travaux non faits. Sa souscription est nécessaire avant le commencement des travaux, cela couvre aussi l’entrepreneur pour le
dommage ouvrage promoteur à condition aussi que ce dernier a souscrit une assurance maître d’ouvrage.
